Fin de la “guerre crypto” aux États-Unis : Gemini et la SEC enterrent la hache de guerre
Un revirement historique dans la régulation des cryptomonnaies américaines
Après des années de confrontation juridique entre l’industrie crypto et l’un des régulateurs les plus redoutés au monde, un tournant majeur vient d’être franchi. Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) a officiellement abandonné sa plainte contre Gemini Trust Company, LLC, marquant une fin symbolique à une période de tensions extrêmes dans la régulation des actifs numériques. Cette décision survient alors que le paysage réglementaire américain connaît une transformation profonde depuis le début de l’année 2025.
La querelle opposait depuis 2023 la plateforme crypto fondée par les frères Winklevoss et la SEC autour de Gemini Earn, un programme de prêt de cryptomonnaies permettant à ses utilisateurs de générer des intérêts. Initialement accusé de proposer des valeurs mobilières non enregistrées, ce dossier devient aujourd’hui un symbole d’un changement stratégique majeur au sein de l’agence.
La chute d’un contentieux emblématique
Le litige a été officiellement clôturé le 23 janvier 2026, lorsque la SEC a déposé une requête conjointe demandant l’abandon définitif de l’affaire avec préjudice, empêchant toute reprise future des mêmes accusations contre Gemini. Cette démarche fait suite à la récupération complète des actifs par les investisseurs du programme Earn via le processus de faillite de Genesis Global Capital, partenaire de Gemini dans l’exécution du programme.
D’après les documents de justice, tous les utilisateurs concernés ont vu leurs cryptomonnaies restituées en nature, ce qui a considérablement réduit le préjudice réel subi et, par conséquent, affaibli les motivations de la SEC à poursuivre l’affaire. Cette restitution complète a été rendue possible notamment grâce à la liquidation des actifs de Genesis et à des contributions financières supplémentaires facilitant la restitution des fonds aux clients.
Pour beaucoup dans l’industrie, cette clôture n’est pas simplement un règlement technique : elle représente une preuve tangible que la régulation peut s’appuyer sur des principes de proportionnalité et de validation économique réelle plutôt que sur une application stricte et aveugle des lois anciennes.
Un tournant réglementaire sous l’ère Trump
Le retrait de la plainte contre Gemini n’est pas isolé. Il s’inscrit dans une stratégie plus large de réorientation de la politique d’application de la loi par la SEC. Avec l’élection de Donald Trump à la présidence américaine et l’arrivée de Paul Atkins à la tête de l’agence, la SEC a amorcé une transformation radicale de sa posture envers le secteur crypto.
Sous cette nouvelle direction, la multiplication des poursuites judiciaires — caractéristique de l’ère précédente — a laissé place à une approche dite de “clarification plutôt que confrontation”. Plutôt que d’attaquer systématiquement chaque service innovant lié aux actifs numériques, la SEC privilégie désormais les cas où un préjudice direct aux investisseurs peut être démontré ou où un risque systémique avéré existe.
Ainsi, au cours de l’année 2025, pas moins de 18 dossiers majeurs ont été soit abandonnés, soit reconfigurés, touchant des acteurs clés tels que Coinbase, Binance, Kraken, Ripple ou encore Uniswap. Cette stratégie vise à offrir une plus grande prévisibilité juridique aux entreprises crypto, tout en encourageant l’innovation locale.
Un précédent favorable à toute l’industrie
L’abandon du dossier Gemini constitue maintenant un précédent juridique précieux pour l’écosystème crypto. En clarifiant que la restitution des fonds aux investisseurs peut être un critère déterminant dans l’abandon d’une poursuite, le cas ouvre la porte à un traitement plus pragmatique des futurs litiges.
De plus, cette décision arrive dans un contexte où les États-Unis cherchent à attirer et à retenir les talents, les capitaux, et les projets liés au Web3, plutôt qu’à les voir migrer vers des juridictions plus accueillantes. Des régulateurs, des entreprises et des avocats spécialisés plaident désormais pour des cadres plus adaptés aux spécificités techniques et économiques des crypto-actifs.
Entre prudence et signal fort
Toutefois, cette évolution ne signifie pas que la régulation américaine abandonne toute supervision. La SEC a clairement affirmé que ces décisions ne doivent pas être interprétées comme un désengagement général — au contraire, les régulateurs ont indiqué qu’ils continueront de surveiller les activités frauduleuses et frauduleuses potentielles, notamment dans les cas de tromperie avérée ou de produits structurés à haut risque.